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Directive-Cadre sur l’Eau : vous pouvez vous exprimer

lundi 19 mai 2008


Une consultation nationale du public est ouverte du 15 avril au 15 octobre 2008 dans les six bassins métropolitains. Elle porte sur le plan de gestion des eaux de ces bassins pour la période allant de 2010 à 2015, en application de la directive-cadre sur l’eau.

Les documents mis à la consultation comprennent le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et ses documents d’accompagnement, le rapport environnemental et le projet de programme de mesures (PDM) correspondants. Les modalités de la consultation sont définies dans chaque bassin :

Loire-Bretagne : www.prenons-soin-de-leau.fr

Seine-Normandie : www.eau-seine-normandie.fr

Artois-Picardie : www.eau-artois-picardie.fr

Rhin-Meuse : www.eau2015-rhin-meuse.fr

Adour-Garonne : www.aquacitoyen.org

Rhône-Méditerranée : www.eau2015.fr

Tous les dossiers sont accessibles via le site internet du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire :

www.eaufrance.fr

 

consultation DCE

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