OIEauLe site Eaudanslaville est un service de l’Office international de l’Eau d’aide aux collectivités. Il est destiné aux EPCI, aux maires, aux élus locaux et à leurs services ainsi qu’aux entreprises délégataires. Il propose des réponses pratiques, techniques, juridiques et économiques à des questions liées à l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif.

A la une


La Trame Verte et Bleue dans les documents d’urbanisme (SCoT, PLU, PLUI)

La trame verte et bleue La Trame verte et bleue a été développée dans un contexte de déclin de la biodiversité lié notamment à la destruction et la dégradation des habitats et à l’artificialisation et la fragmentation du territoire. Cet outil (...)

Guide des services


Les institutions présentes au niveau du bassin
Dans le thème : Les acteurs de l’eau
Consulter la fiche

Les prélèvements réglementés au titre du Code de la santé publique
Dans le thème : Les formalités liées aux ouvrages
Consulter la fiche

Foire aux questions


Le SPANC doit-il contrôler les systèmes d’assainissement individuel d’habitations qui ne sont pas (...)
Réponse :
Oui. La mission du SPANC est le contrôle des systèmes d'assainissement non collectif (...)


5 maisons mitoyennes sont équipées d’une gouttière unique qui récupère toutes les eaux de toiture (...)
Réponse :
En tant qu’EPCI, vous êtes tenu de délimiter, au sens de l’article (...)

Haut de la page